Comment rechercher si une personne est décédée ...

Comment rechercher si une personne est décédée ?

de starpom » Mar 21 Fév 2006 01:44

Bonjour, je voudrais savoir s'il est possible de savoir si une personne est encore vivante actuellement... Ou chercher, ce qui revient au même, si elle est décédée...

Autrement dit, est-ce qu'on peut consulter des listes de toutes les personnes décédées en France, pour voir si cette personne s'y trouve...

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Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...

bonjour ma mere veux vendre le vehicule de mon pere decede en avril 2017 .

ce vehicule n a pas roule depuis .

batterie changee hier.

comment faire pour vendre vehicule ....quel nom du vendeur a mettre sur le certificat de cession sachant que la carte grise est au nom de mon pere decede.

ma mere est la seule heritiere.

un acheteur voudrait acheter le vehicule rapidement

comment faire au mieux au...

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Que faire en cas de décès d’un proche ? | Wikifin

Faire constater le décès par un médecin : c'est une obligation légale en Belgique. À l'hôpital, ce constat s'effectue automatiquement. Si le décès n'a pas lieu à l'hôpital, c'est à vous d'appeler un médecin, qui établira un certificat de décès.

Contacter un entrepreneur de pompes funèbres, qui va se charger du corps du défunt et des nombreuses formalités administratives. Une...

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Mettre fin à un contrat CESU : comment la rupture se fait ...

Quelles sont les obligations de l'employeur lorsqu'une employée de maison démissionne ?

cros charles

le 03/05/2016 à 11:42

Je déménage et doit me séparer de mon employée de maison que j'avais 3 heures par semaine depuis 8 ans Elle est payée par cesu

Combien dois je lui verser d'indemnité?

aladom

le 03/05/2016 à 09:18

@maire Carmen : Votre père peut continuer à être l'employeur, même...

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